Le régime foncier est un élément très peu connu et compris des personnes de la société. Ce domaine est bien des fois limité à tort à une infirme partie des aspects qu’il touche. Dans cet article, il vous sera détaillé bien plus en profondeur.
Que faut-il savoir du régime foncier ?
La coutume ou la loi définissent le régime foncier comme étant un rapport simple et bien défini entre certaines parties. En effet, ce dernier est présent entre des groupements de personnes ou des individus et concerne uniquement les espaces terriens. Dans ce concept des espaces terriens, il est aussi inclus les ressources naturelles telles que :
- Les arbres ;
- Des ressources énergétiques ;
- L’eau.
Beaucoup d’autres ressources peuvent compléter cette liste d’éléments afin de délimiter le domaine d’application du régime foncier. Ce régime est un rassemblement de règles établies par une société afin d’organiser et de gérer l’attitude de ses habitants. Toutes ces règles concernent :
- La façon dont les droits de propriété sont répartis ;
- Les diverses modalités gouvernant l’attribution des droits d’utilisation ;
- Des conditions de contrôle des terres ;
- Les modalités de transfert de terres ;
- Des limitations et responsabilités afférentes aux terres.
Le régime foncier permet d’établir qui a le droit d’utiliser des ressources et surtout combien de temps on en reste propriétaire.
L’importance du régime foncier
Ce régime permet d’établir tout aussi bien les conditions de possession de toutes ces terres. C’est un élément crucial pour les institutions politiques, économiques et sociales dont son atout multidimensionnel est très utile. Il prend en considération des facteurs dont les principaux sont d’ordre :
- Politiques ;
- Techniques ;
- Économiques.
Le régime foncier repose aussi sur l’examination des facteurs sociaux, institutionnels, et juridiques. Tous ces facteurs sont malencontreusement banalisés alors qu’on devrait normalement en tenir compte constamment. Le régime foncier traite des rapports qui sont bien des fois bien établis.
Ces rapports établis par le régime foncier sont surveillés par des structures coutumières d’une communauté ou un tribunal officiel désigné. Ces entités devront veiller à ce que tous ces rapports établis soient respectés scrupuleusement. Les rapports du régime foncier peuvent des fois paraître ambigus et ne pas être clairement libellés.
Ces petites lacunes constituent des failles que de nombreuses personnes s’empressent d’utiliser pour leur compte.
Les caractères attribués au régime foncier
Le premier caractère qui est attribué au régime foncier est un régime privé, car ces droits peuvent être offerts à une partie privée. Cette partie peut être :
- Une entité créée ;
- Un couple marié ;
- Une entreprise commerciale ;
- Un groupe de personnes ;
- Une organisation qui n’est pas intéressée par le profit ;
- Un particulier.
Le régime foncier peut aussi être communautaire, car les membres d’un groupe peuvent bénéficier d’un droit communautaire. Ce droit donne la possibilité à ces derniers d’utiliser librement les biens appartenant à cette communauté. Le régime foncier peut aussi se targuer d’être un bon régime d’accès libre.
Avec ce nouveau caractère, personne n’est délaissé ou exclu et personne ne profite d’un droit spécifique. La liberté de circuler peut présenter des similitudes avec un régime communautaire, mais reste très différente. Le régime communautaire permet uniquement aux résidents de cette communauté, la possibilité d’exploiter des terres en commun.
En définitive, le régime foncier est défini par la loi ou des coutumes afin d’organiser les relations existantes autour des terres. Il revêt une certaine diversité de caractères et a une importance qui n’est plus à démontrer au sein des communautés.