Lorsqu’une personne importe des plantes ou des nourritures illégales en Europe, elle pourra se heurter à des problèmes juridiques. Cela peut impliquer les agences douanières (DGAL) ou l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Les restrictions sur leur importation peuvent devenir la cause de pénalités. D’autres conséquences pourront se manifester lorsqu’elle ne vérifie pas les interdictions.
Administration des aliments et des médicaments
Avant de pouvoir importer des aliments en Europe, on doit vérifier les articles aux DGAL et EFSA. C’est en raison de leurs effets négatifs ou nocifs sur le système humain. Certains aliments sont destinés aux animaux ou aux plantes. Ils ne doivent pas être transformés manuellement lors de la consommation ou de la digestion. L’aliment lui-même peut nécessiter :
- Une cuisson
- Un traitement au four
- Une préparation spéciale
Les articles consommables peuvent avoir un aspect toxique s’ils ne sont pas manipulés correctement. L’importateur doit alors contacter le pays d’origine et découvrir la façon de cuire ou de préparer les aliments.
Violations en matière d’importation
Dans des complications liées à l’importation des aliments ou des plantes, l’individu pourra être sanctionné par des amendes ou des poursuites pénales. L’affaire peut concerner des choses illégales comme le braconnage. Pour éviter ces problèmes, il doit contacter l’agence douanière. Il peut faire également des recherches approfondies sur la question avant même d’importer quelque chose qui pourrait constituer une violation. Certains aliments ont des exigences supplémentaires en matière de cuisson ou de préparation. Ils peuvent être sur une liste d’interdiction. Ils peuvent aussi nécessiter que la personne contacte pour obtenir des détails supplémentaires. Cette simple communication pourrait aider à éviter une violation.
Conformité
Certaines entreprises doivent s’assurer de la conformité réglementaire avec la DGAL et d’autres organismes avec les règlements et lois. Des problèmes supplémentaires pourront survenir si le pays interdit l’exportation de la denrée alimentaire ou de l’usine. Dans ce cas, l’importation de ces articles pourrait entraîner des complications au niveau international. Elle peut nécessiter d’éventuels frais à l’étranger pour l’exportation. Ces situations peuvent également impliquer le braconnage de plantes ou de parties d’animaux pour l’alimentation. Cela peut entraîner des accusations de participation criminelle. Les actions illégales ont souvent de graves conséquences sur un autre pays. Certains incidents nécessitent l’engagement d’un avocat international.
Sanctions en cas d’infraction
Les problèmes juridiques que peut poser l’importation d’articles sont ceux qui figurent sur des listes d’interdiction. Leur exportation ou leur importation peut être restreinte entre des pays et des entreprises ou des particuliers. Elle pourrait donner lieu à une poursuite d’un particulier, d’une entreprise ou à des accusations pénales avec l’autre pays. La partie importatrice devra effectuer des recherches. Elle devra communiquer sur les problèmes éventuels qui pourraient survenir avec les aliments ou les plantes. Si l’expédition implique les deux, la partie devra contacter plusieurs zones. Cela prévient les violations et évite de causer des problèmes au niveau local.