Cette matière étudie les lois se rapportant aux domaines foncières, autrement dit le rapport qui unit un groupe à des terres. Qui dit « terre » dans le jargon foncier signifie sol et toutes les espèces vivant dedans y compris les ressources minérales et végétales. Il est institué par le régime foncier, l’attribution des lois de propriété sur les terres, les mécanismes de la répartition des règles d’utilisation, l’audit, le transfert des sols, les implications et bornages correspondants. C’est ce même régime qui décrit comment faire usage de telles ressources.
L’administration foncière est composée par divers intérêts
Autant d’intérêts se jouent dans ce régime, notamment les profits prépondérants quand une nation ou une communauté jouit du pouvoir de répartir des terres et de les déposséder…
Il y a aussi les intérêts qui se superposent tels que la jouissance par beaucoup de parties, de droits distincts sur une même parcelle. Comme l’affermage qui est une faveur attribuée à une personne et le passage attribué pour une autre sur une même parcelle.
Les intérêts peuvent se traduire de façon complémentaire, à savoir la possession d’un droit conjoint sur une propriété foncière. Notamment le droit similaire sur les pâturages.
Le litige foncier. Ce cas est souvent induit par la manifestation d’intérêts concurrents. Entre groupes ou entre particulier et pouvoir politique pourra survenir une dispute sur l’exploitation d’un domaine commun. Par exemple, toutes les parties réclament chacun un droit à l’usage exclusif du bien.
Le domaine foncier est un élément-cadre de l’institution nationale
Le régime foncier est multidisciplinaire, car il implique des éléments sociopolitiques, juridiques, économiques, institutionnels et encore d’autres.
La terre est source de production. La promotion agricole et le maintien de la préservation des ressources naturelles sont à l’origine d’une économie grandissante. Cela prouve la prospérité de la structure judiciaire foncière. Ce système est déterminé par la taille des propriétés à exploiter et la forme de la production, le rendement, la main-d’œuvre et la pérennisation d’autre secteur en zone rurale.
Afin d’asseoir une bonne politique, une législation claire et concise sur les terres doit être mise en place. C’est un instrument qui vise la transparence, quelle que soit la transaction effectuée. Il a aussi pour but de faciliter les renseignements fonciers.
Il existe un extrait de droit sur cette matière, dont l’utilisation d’un terrain sans en être propriétaire, le droit d’interdire une utilisation ou de déterminer le mode d’usage. Certaines lois peuvent indiquer le soutirage de revenu à partir d’un terrain et protègent contre une expropriation.